- Accueil
- Confidentialité
Politique de confidentialité
Ce site ne dépose aucun cookie et n’utilise aucun outil de mesure d’audience tiers. Il n’y a donc pas de bandeau de consentement à afficher.
Formulaire de demande
Les données saisies (identité, établissement, coordonnées, description du besoin) sont utilisées uniquement pour traiter votre demande et vous recontacter. Elles sont transmises par e-mail à l’éditeur et conservées le temps du traitement commercial puis, en cas de contrat, pendant la durée légale des obligations comptables. Base légale : mesures précontractuelles à votre demande.
Journal technique
L’hébergeur conserve des journaux techniques (adresse IP, date, page demandée) pour la sécurité du service, pendant une durée limitée. Une adresse IP hachée peut être conservée brièvement pour limiter les envois abusifs du formulaire.
Vos droits
Vous pouvez demander l’accès, la rectification ou la suppression de vos données en écrivant à contact@instonorm.com. Vous pouvez saisir la CNIL en cas de difficulté.